Louis Hubert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Louis HUBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché dans un emploi d'un service d'inspection générale ou de contrôle de groupe I, deuxième grade
Groupe:
Service d'inspection générale ou de contrôle de groupe I, deuxième grade
date_debut="2024-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049097886(source JORF)
réintégration
07 Février 202407/02/2024
De: Louis HUBERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché dans un emploi d'un service d'inspection générale ou de contrôle de groupe I, deuxième grade
Objet:
des cadres
JORFTEXT000049097886(source JORF)
radiation
07 Février 202407/02/2024
De: HUBERT Louis
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047858709(source JORF)
nomination
19 Juillet 202319/07/2023
De: HUBERT Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2022-07-01"
TREK2205107A(source BODD)
promotion
18 Mars 202218/03/2022
De: HUBERT Louis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2022
TREK2205101A(source BODD)
promotion
09 Mars 202209/03/2022
De: Louis HUBERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de l'Autorité environnementale
Objet:
membre de la commission des collections du Domaine national de Chambord
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission des collections du Domaine national de Chambord
JORFTEXT000044345579(source JORF)
nomination
20 Novembre 202120/11/2021
De: Louis HUBERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
Remplace:M. Thierry GALIBERT
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
president
TREL2101133S(source BODD)
nomination
12 Février 202112/02/2021
De: Louis HUBERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la section milieux, ressources et risques du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles-Biodiversité
Remplace:M. Lionel MOULIN
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles-Biodiversité
TRED1728394S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Louis Hubert
Objet:
membre de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre permanent du conseil
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
JORFTEXT000035986496(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Hubert (Louis, Didier, Marie)
directeur de la stratégie territoriale d'une agence de l'eau. Chevalier du 8 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-08"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: HUBERT (Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024114118(source JORF)
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: HUBERT (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101294A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320(source JORF)
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
JORFTEXT000017834447(source JORF)
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000619181(source JORF)
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
JORFTEXT000000825399(source JORF)
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
à suivre la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000824447(source JORF)
admission
14 Juillet 200714/07/2007
De: Louis Hubert
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000823323(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Louis Hubert
vice-procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Hubert (Louis, Didier, Marie)
directeur régional de l'environnement ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
Le préfet de la région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Pialat (Alain)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000604425(source JORF)
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Louis Hubert
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alain Pialat
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000440925(source JORF)
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Louis Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France
Remplace:M. Alain Pialat
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Ile-de-France
JORFTEXT000000255092(source JORF)
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Louis Hubert
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415632(source JORF)
nomination
22 Octobre 200222/10/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
JORFTEXT000000223559(source JORF)
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Louis Hubert
Objet:
commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Groupe:
Commissariat à l'aménagement du domaine de Chambord
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000578076(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 199911/09/1999
De: Hubert (Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Champagne-Ardenne
Groupe:
Champagne-Ardenne
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396523(source JORF)
nomination
11 Septembre 199911/09/1999
De: Hubert
Objet:
représentants de l'administration
Fait à Paris, le
23 juillet 1999
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000212499(source JORF)
nomination
04 Août 199904/08/1999
De: Hubert (Louis)
titulaire
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Office national de la chasse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395339(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Hubert (Louis)
commissaire à l'aménagement du domaine national de Chambord
Objet:
à suivre la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000211757(source JORF)
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision qui, à l'exception de ses annexes
Fait à Paris, le
9 avril 1999
Le président
JORFTEXT000000760384(source JORF)
charge
15 Mai 199915/05/1999
De: Hubert (Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-05-01"
JORFTEXT000000573012(source JORF)
promotion
20 Août 199820/08/1998
De: Hubert (Louis, Didier)
commissaire à l'aménagement du domaine national de Chambord ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Hubert (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753209(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Hubert (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000197789(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Louis Hubert
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Procureurs de la République adjoints
Remplace:
M. Block
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Hubert (Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000366776(source JORF)
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Hubert (Louis)
premier juge des enfants (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Hubert (Louis)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000346683(source JORF)
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Hubert (Louis)
premier juge des enfants (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Hubert (Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000178785(source JORF)
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Louis Hubert
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Remplace:M. Christian Mary
Groupe:
Commissariat à l'aménagement du domaine de Chambord
JORFTEXT000000720258(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.